1. Éditeur du site
Le site www.emdars.fr est édité par :
Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle
Salle Gustave Charpentier
1, rue du Moulin
57130 Ars-sur-Moselle – France
Association inscrite au Registre des associations auprès du Tribunal d’Instance de Metz sous le n° CXII n°9.
SIRET : 323 751 859 00022
Code APE : 9499Z
Téléphone : 03 87 60 63 11
Adresse électronique : emd.ars@wanadoo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Monsieur Jean-Claude Meyer, en sa qualité de Président de l’Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle.
3. Hébergement du site
Le site www.emdars.fr est hébergé par :
O2 SWITCH
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.emdars.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, images, graphismes, logos, documents, vidéos et éléments de mise en page, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.
Ces contenus sont la propriété de l’Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association ou du titulaire des droits concernés, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les marques, noms commerciaux et logos éventuellement reproduits sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
L’Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées. Les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Liens hypertextes
Le site www.emdars.fr peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet édités ou exploités par des tiers.
L’Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des pratiques mises en œuvre par leurs éditeurs.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment par l’intermédiaire des formulaires de contact ou d’inscription, l’Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable en matière de protection des données personnelles.
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, à leur durée de conservation ainsi qu’aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute question concernant ses données personnelles ou pour exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou, lorsque cela est applicable, de portabilité, l’utilisateur peut contacter l’association :
Par courrier électronique : emd.ars@wanadoo.fr
Par courrier postal : Association École de Musique et de Danse d’Ars-sur-Moselle – 1, rue du Moulin – 57130 Ars-sur-Moselle.
Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
8. Cookies et traceurs
Le site www.emdars.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou provenant de services tiers.
Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies soumis à consentement.
Il peut modifier ses choix à tout moment au moyen de l’outil « Gérer le consentement » disponible sur le site.
Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de cookies du site.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
—
Dernière mise à jour : août 2026